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Marques déposées par la société DUPONT Paul
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NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE
DUPONT Paul, Auguste

Numéro de dépôt :
1389907
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
07/11/2006
NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE de DUPONT Paul

Présentation de la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE

Déposée le 7 novembre 1986 par la société DUPONT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUPONT Paul domicilié(e) 7 rue Saint Martin, 14400 BAYEUX (dossier no 2077288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 910 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Paul Auguste domicilié(e) (dossier no 2077288) - France.

La marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE SPECIALITE MAISON SAINTE EVE est expirée depuis le 7 novembre 2006.

DUPONT Paul a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE HARMONIE , PSORIACALM , GLUCOLAN


DUPONT Paul, Auguste - 7 rue Saint Martin, 14400 BAYEUX (dossier no 2077288) - France - SIREN 506910306


DUPONT Paul Auguste - (dossier no 2077288) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077288 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°318793 - Publication au BOPI 2000-12-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de cafe, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace.